+ ÉDITEUR DU SITE (MENTIONS LÉGALES)
Institut Supérieur d’Études Logistiques (ISEL)
Habilité par la Commission des Titres d’Ingénieur (CIT) à délivrer le diplôme d’Ingénieur en Logistique.
COORDONNÉES
11 Quai Frissard – BP 1137
76063 LE HAVRE
Email : isel@univ-lehavre.fr,
Tél : 02.32.74.49.00
URL : isel-logistique.fr
+ DIRECTEUR DE PUBLICATION
Laurent Jacob, Directeur Délégué à la Vie étudiante de l’ISEL.
+ DROIT D’AUTEUR / COPYRIGHT
Les marques et logos figurant sur notre site sont des marques déposées par l’ISEL. Ces mentions n’accordent en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
– n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
– ne pas modifier de telles informations ;
– reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur – « le copyright » – de l’ISEL.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’ISEL.
+ RESPONSABILITÉ
L’ensemble des informations accessibles via notre site est fourni en l’état. L’ISEL ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’ISEL n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. L’ISEL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. L’ISEL ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
+ LIENS HYPERTEXTES
Les sites extérieurs à celui du site isel-logistique.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’ISEL, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
+ UTILISATION
Toute photographie, image, vidéo ou reportage et/ou texte et légende figurant sur ce site a fait l’objet d’un traitement infographique et/ou rédactionnel. A ce titre, ces documents sont considérés comme des créations originales protégées par la loi sur la propriété intellectuelle.
Le téléchargement en haute ou basse résolution sur ce site n’emporte aucun transfert de propriété, et il ne fournit aucun droit de reproduction ni de représentation. L’autorisation écrite de l’ISEL est nécessaire avant toute utilisation de documents présentés sur ce site.
Toute réédition ou re-publication, transfert sur un autre support ou un autre titre ou à une banque de données, sans autorisation préalable de l’ISEL, est interdite. Toute revente ou transmission à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, est interdite.
+ COOKIES – TÉMOINS DE CONNEXION
Les internautes du site isel-logistique.fr sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de naviguer sur le site. Les internautes du site de l’ISEL reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l’ISEL à l’employer.
+ TARIFICATION
L’accès au site de l’ISEL est gratuit, hors fournisseur d’accès Internet et hors communications téléphoniques qui sont facturées directement par les opérateurs.
+ UTILISATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives communiquées par les internautes sur le site isel-logistique.fr par les formulaires mis en lignes renseignés par les internautes sont destinées à l’ISEL, ou à ses sous-traitants et/ou ses prestataires.
Sauf opposition du titulaire, l’ISEL pourra être conduit à traiter ces informations à son profit exclusif ou pour le compte de leurs partenaires commerciaux dans le cadre d’opérations commerciales.
+ IMPORTANT
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Telles sont les mentions du site isel-logistique.fr de l’ISEL.
